Image Galerie de Photos du Souffle Vert Image Plan du Souffle Vert Images Carte de la Haute Vienne Image Cliquez ici pour un renseignement
Le Souffle Vert > Mentions légales
Image déco

Mentions légales

La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.

Introduction

LE SOUFFLE VERT a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.lesoufflevert.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

LE SOUFFLE VERT  se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

Publication

Le site www.lesoufflevert.com est publié par :

LE SOUFFLE VERT
14, route de Saint Mathieu
87150 CUSSAC
FRANCE

Téléphone : +33 (0) 5.55.30.09.70 ou 72
Email : contact@lesoufflevert.com

Société par actions simplifiée au capital de 100 000 €

SIRET 39994062600027
Code APE5520Z
TVA : SR81399940626

Responsable du site : Gilles NAULEAU
Adresse e-mail de contact : contact@lesoufflevert.com

Hébergeur du site :

OVH www.ovh.com
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Crédits photographiques des documents présents sur le site internet www.lesoufflevert.com :

LE SOUFFLE VERT

Droits de propriété intellectuelle

LE SOUFFLE VERT avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable du LE SOUFFLE VERT.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Protection des données à caractère personnel

La consultation du site www.lesoufflevert.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004. Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à contact@lesoufflevert.com.

Les informations collectées sur ce site sont réservés à l’usage exclusif de LE SOUFFLE VERT et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable.

Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

Cookies

Le cookie est un petit texte envoyé par le site www.lesoufflevert.com à votre navigateur et qui est stocké sur votre ordinateur. Il sert à enregistrer des données relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (dont la durée de conservation dans votre ordinateur est indéfinie) et à vous proposer des informations personnalisées en permettant à notre serveur de vous identifier.

Vous avez la possibilité de visiter le site www.lesoufflevert.com en désactivant cette option de votre navigateur ou en configurant votre ordinateur de la manière suivante : Outils, puis Options internet, puis Confidentialité, puis Avancé, puis Cookie interne - refuser (selon les versions d’Internet Explorer)

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.lesoufflevert.com nécessite une autorisation préalable et écrite de LE SOUFFLE VERT.

En tout état de cause, LE SOUFFLE VERT n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.lesoufflevert.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Sécurité

Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site www.lesoufflevert.com, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l’espace constitué par le site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site, à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers, à ne pas porter préjudice à l’image de LE SOUFFLE VERT à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.

LE SOUFFLE VERT propriétaire du site www.lesoufflevert.com s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations que vous lui mettez à disposition dans l’espace constitué par le site.

Vous utilisez le site www.lesoufflevert.com sous votre seule et entière responsabilité. LE SOUFFLE VERT ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Espace de discussion

Cet espace est destiné à vous permettre d’apporter votre contribution aux thèmes de discussion que nous vous proposons. Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d’autres fins.

Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

Droit applicable

Le site Internet www.lesoufflevert.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et .le texte rédigé en français faisant foi.